Terms of sale

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Article 1. Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par la société « EB DEZIGN » (« le Vendeur »), propriétaire de la marque « EMANUELA BOROK » auprès de consommateurs et d’acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente par le Vendeur (« Les Produits ») sur le site Internet « www.emanuelaborok.com ». Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par les Clients.

Ces Conditions Générales de Vente sont susceptibles d’être complétées par des conditions particulières, énoncées sur le site Internet, avant toute transaction avec le Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation. Elles sont accessibles à tout moment sur le site Internet « www.emanuelaborok.com » et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande.

Article 2. Produits proposés à la vente

Les Produits proposés à la vente sur le site Internet « www.emanuelaborok.com » sont des articles de prêt-à-porter et d’accessoires de mode. Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site internet « www.emanuelaborok.com ». Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l’achat d’un Produit est de la seule responsabilité du Client. Les photographies et graphismes présentés sur le site internet « www.emanuelaborok.com » ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur. Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit afin d’en connaître les propriétés, les particularités essentielles et les délais de livraison, ainsi que, en cas de fourniture continue ou périodique d’un bien, la durée minimale du contrat proposé. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et font l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande par le Client. Pour tous les Produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ils seront à la charge et relèvent de la seule responsabilité du Client.

Article 3. Durée de validité de l’offre de Produits

Les offres de Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande. 

Article 4. Coordonnées du Vendeur

Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes : EB DEZIGN – 9, rue Rousselet -75007 PARIS – France – RCS Paris n°853577799 – Siret n°85357779900010. Email : contact@emanuelaborok.com – Téléphone : +33(0)6 25 96 73 75.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, renforcée et complétée par le RGPD (règlement général sur la protection des données) entré en vigueur le 25 mai 2018, le Client dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité de l’ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à l’adresse du Vendeur, mentionnée ci-dessus. La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits proposés sur le site internet « www.emanuelaborok.com ». 

Article 5. Commandes

5.1. Passation de la commande

Il appartient au Client de sélectionner sur le site internet « www.emanuelaborok.com » les Produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes :

– Etape 1: le client sélectionne les produits choisis et les ajoute à son premier panier après avoir sélectionné la taille et la couleur désirées. Le panier situé en haut à droite de l’écran informe le client qu’il a pris en compte les sélections en indiquant le nombre de produits qu’il contient ;

– Etape 2: le client vérifie le contenu de son panier en cliquant sur « commander » afin d’avoir accès au récapitulatif de sa commande. Le client peut alors modifier sa commande « produit, taille, quantité ». Le montant total TTC de la commande, distinguant d’une part le prix dû au titre des produits, et d’autre part les frais de livraison, est alors indiqué dans le récapitulatif ;

– Etape 3: une fois la commande vérifiée et le cas échéant modifiée, le client valide son panier afin de finaliser sa commande en cliquant de nouveau sur « commander ». Si le client possède un code avantage, réservé aux meilleurs clients, il devra l’inscrire dans l’emplacement prévu à cet effet avant de pouvoir en bénéficier ;

– Etape 4: Saisie par le client des coordonnées de livraison et de facturation.

Tous les champs sont nécessaires à la finalisation de la commande; étant précisé que sauf l’indication contraire du client, l’adresse de facturation sera automatiquement la même que l’adresse de livraison. Si le client a déjà passé commande sur le site, il dispose d’un compte client. Dans une telle hypothèse, il s’identifiera uniquement avec son adresse électronique et son mot de passe. Le client vérifie alors l’ensemble des informations et clique sur « valider » pour poursuivre sa commande.

Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation. Il lui incombe de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler ou rectifier immédiatement toute erreur.

L’enregistrement d’une commande sur le site internet « www.emanuelaborok.com » est réalisé lorsque le Client accepte les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande. Cette validation implique l’acceptation de l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente ainsi que des conditions générales d’utilisation du site internet « www.emanuelaborok.com ».

La vente n’est définitive qu’après l’envoi au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par le Vendeur par courrier électronique, qui doit être envoyé sans délai et après encaissement par celui-ci de l’intégralité du prix.

Toute commande passée, validée par le Client et confirmée par le Vendeur, dans les conditions et selon les modalités ci-dessus décrites, sur le site Internet « www.emanuelaborok.com » constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Le Client pourra suivre l’évolution de sa commande sur le site internet « www.emanuelaborok.com ».

Le Vendeur n’a pas vocation à vendre les Produits sur le site internet « www.emanuelaborok.com » à des professionnels, mais uniquement à des consommateurs ou à des non professionnels, pour leurs besoins personnels.

Le Vendeur se réserve donc le droit de refuser les commandes d’un même Produit en quantités importantes et comportant plus de 5 articles. 

5.2. Modification de la commande

Une fois la commande confirmée par le Vendeur, elle n’est plus modifiable.

5.3. Annulation de la commande

Une fois confirmée et acceptée par le Vendeur, dans les conditions ci-dessus décrites, la commande ne peut être annulée, hors l’exercice du droit de rétractation ou cas de force majeure.

Article 6. Tarifs

Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site Internet « www.emanuelaborok.com », lors de l’enregistrement de la commande par le Vendeur. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.

Pour les commandes hors Union Européenne :

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€) hors taxes. Les taxes locales, droits de douane, frais d'importation ou autres taxes d'État applicables dans le pays de livraison ne sont pas inclus dans le prix affiché et sont à la charge exclusive du Client. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des frais supplémentaires imposés par les autorités douanières du pays de destination.

Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site internet « www.emanuelaborok.com ».

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le site internet « www.emanuelaborok.com », le Vendeur se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Ils ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site internet « www.emanuelaborok.com » et calculés préalablement à la passation de la commande.

Si le Client demande un mode d’expédition plus rapide ou plus coûteux que l’expédition standard, les frais supplémentaires de livraison, tels qu’ils apparaissent au moment de la validation de la commande par le Client, sont intégralement à sa charge.

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.

D’éventuelles commandes spécifiques du Client peuvent être envisagées. Le cas échéant elles feront l’objet d’un devis préalablement accepté par celui-ci. Les devis établis par le Vendeur sont valables pour une durée d’un mois, à compter de leur date d’établissement.

La commande sur devis n’est considérée comme acceptée qu’après le versement d’un acompte de 50 % du montant de la commande. Cet acompte ne pourra en aucun cas être qualifié d’arrhes.

Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client lors de la livraison des Produits commandés. 

Article 7. Conditions de paiement

Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :

– par cartes bancaires : Carte Bancaire, Visa, MasterCard, American Express.

Le paiement par carte bancaire est irrévocable, sauf en cas d’utilisation frauduleuse de la carte.

Dans ce cas, le Client peut demander l’annulation du paiement et la restitution des sommes correspondantes.

Les données de paiement sont échangées en mode crypté. 

Article 8. Livraisons

Produits disponibles en stock

Les Produits commandés par le Client seront livrés en France métropolitaine dans un délai de 5 à 10 jours ouvrés et pour toute livraison hors France métropolitaine dans un délai de 7 à 21 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande.

Produits en précommande (made-to -order)

Pour les Produits fabriqués à la commande, le délai de fabrication est indiqué sur la fiche produit au moment de la commande et en général est de 21 jours ouvrés avant expédition . Une fois le Produit fabriqué, les délais de livraison sont les suivants :

• France métropolitaine : 2 à 7 jours ouvrés après fabrication
• Europe : 5 à 10  jours ouvrés après fabrication
• Reste du monde : 7 à 21 jours ouvrés après fabrication 

Produits fabriqués via notre partenaire impression à la demande (t-shirts, casquettes…)

Ces produits sont fabriqués après réception de la commande. Le délai total comprend :

• Fabrication : 2 à 5 jours ouvrés
• Livraison France/Europe : 3 à 7 jours ouvrés après fabrication
• Livraison internationale : 5 à 21 jours ouvrés après fabrication

En  envoi express les délais peuvent être plus rapide .

Dans tous les cas, le Vendeur s'engage à livrer dans un délai maximum de 30 jours ouvrés pour la France métropolitaine et 45 jours ouvrés pour les livraisons internationales. Au-delà de ce délai, le Client peut demander la résolution du contrat conformément aux articles L.216-2, L.216-3 et L.241-4 du Code de la consommation.

Le Client sera informé par email de l'expédition de sa commande avec un numéro de suivi.

 

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 Produits commandés par le Client seront livrés en France métropolitaine dans un délai de 30 jours ouvrés et pour toute livraison hors France métropolitaine à 45 jours ouvrés à compter de l’expédition de la commande à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site Internet « www.emanuelaborok.com ».

La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit.

Le Vendeur prend à sa charge les risques du transport pour l'envoi du produit et est tenu de rembourser le Client en cas de dommages causés pendant le transport. 

 

Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.

Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif.

• Pour les livraisons en France métropolitaine et en Europe : si les Produits n'ont pas été livrés dans un délai de 30 jours ouvrés après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L. 216-2, L.216-3 et L.241-4 du Code de la consommation.

• Pour les livraisons hors Europe : le délai maximum est de 45 jours ouvrés après la date indicative de livraison.

 

 Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.

Le Client sera informé par email de l'expédition de sa commande avec un numéro de suivi.

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En cas de non-conformité du Produit livré, le Vendeur – s’engage à y remédier ou à rembourser le Client, comme indiqué à l’article – « Responsabilité du Vendeur – Garantie ».

Responsabilité pendant le transport

Conformément à la législation française, le Vendeur prend à sa charge les risques du transport pour toute livraison vers le Client. En cas de dommage ou de perte du colis pendant la livraison, le Client doit :

1. Signaler le problème au transporteur au moment de la réception (réserves sur le bon de livraison)
2. Contacter le Vendeur dans les 8 jours ouvrés suivant la livraison à : contact@emanuelaborok.com avec photos à l'appui

Le Vendeur s'engage alors à rembourser ou remplacer le Produit endommagé.

En revanche, pour les colis retournés par le Client vers le Vendeur, les risques de perte ou de dommage pendant le transport de retour sont à la charge exclusive du Client. Il est recommandé d'utiliser un envoi avec suivi et assurance.

Livraisons hors Union Européenne (dont États-Unis)

Pour les commandes livrées en dehors de l'Union Européenne, une fois le colis remis au transporteur et le numéro de suivi communiqué au Client, le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards, pertes ou dommages survenus pendant le transport international, ceux-ci relevant de la responsabilité exclusive du transporteur.

En cas de colis perdu ou endommagé, le Client devra :

1. Signaler le problème directement auprès du transporteur
2. Contacter le Vendeur dans les 7 jours suivant la date de livraison prévue à : contact@emanuelaborok.com avec son numéro de commande et photos à l'appui

Le Vendeur examinera chaque cas individuellement et pourra, à sa seule discrétion, proposer un geste commercial sous forme de remboursement partiel ou de bon d'achat.

Retours hors Union Européenne

Pour les clients situés hors de l'Union Européenne, les retours ne sont pas acceptés sauf en cas de produit défectueux ou non conforme à la commande. Les frais de retour ainsi que les risques de perte ou de dommage pendant le transport de retour sont à la charge exclusive du Client. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des colis retournés perdus ou endommagés pendant le transport. Il est fortement recommandé d'utiliser un envoi avec suivi et assurance.

Échange de taille — Vestes en fausse fourrure  

Nos vestes en fausse fourrure peuvent tailler petit. Nous recommandons de prendre une taille au-dessus de votre taille habituelle. En cas de doute, contactez-nous avant votre commande à : contact@emanuelaborok.com

Europe (Union Européenne)

Conformément au droit de rétractation légal, le Client dispose de 14 jours à compter de la réception pour retourner le produit et obtenir un remboursement intégral, un échange de taille ou un bon d'achat, selon sa préférence.

Si une autre taille est disponible : nous procédons à l'échange. Si aucune autre taille n'est disponible : nous proposons au choix un remboursement intégral ou un bon d'achat d'un montant équivalent, valable sur www.emanuelaborok.com. Les frais de retour sont à la charge du Client. Le produit doit être retourné dans son état d'origine, non porté, avec toutes ses étiquettes.

Hors Union Européenne (dont États-Unis)

En raison de la nature sur-commande de nos produits, nous n'acceptons pas les remboursements en raison de taille. Toutefois, si la taille commandée ne convient pas, le Client peut nous contacter dans les 7 jours suivant la réception à : contact@emanuelaborok.com

• Si une autre taille est disponible : nous procédons à l'échange, les frais de retour restant à la charge exclusive du Client.
• Si aucune autre taille n'est disponible : nous émettons un bon d'achat d'un montant équivalent, valable sur www.emanuelaborok.com.

Le produit retourné doit être dans son état d'origine, non porté, avec toutes ses étiquettes et dans son emballage d'origine.

Afin de vous offrir des produits de qualité dans les meilleurs délais, certains t-shirts et accessoires EMANUELA BOROK sont fabriqués et expédiés par des partenaires de fabrication soigneusement sélectionnés. En cas d'incident exceptionnel lié à l'expédition ou à la fabrication de ces produits , nous nous engageons à vous en informer rapidement et à trouver la meilleure solution : réexpédition ou remboursement intégral.

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Article 9. Transfert de propriété – Transfert des risques

Le transfert de propriété des Produits du Vendeur, au profit du Client, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits Produits.

Quelle que soit la date du transfert de propriété des Produits, le transfert des risques de perte et de détérioration s’y rapportant, ne sera réalisé qu’au moment où le Client prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur.

Article 10. Droit de rétractation

Pour l'Europe , conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation auprès du Vendeur, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d'échange ou de remboursement.

Étape 1 — Notifier le retour : Le Client doit informer le Vendeur de sa décision de rétractation dans ce délai de 14 jours en contactant : contact@emanuelaborok.com

Étape 2 — Renvoyer le colis : Si le retour est accepté, le Client dispose de 8 jours ouvrés à compter de l'accord du Vendeur pour retourner le Produit, dans son état d'origine et complet (emballage, accessoires, notice…), accompagné de la facture d'achat.

Les Produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Une fois l'article retourné reçu et validé par le Vendeur, le Client se verra proposer au choix un échange ou un remboursement intégral. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la validation du retour, par crédit sur le compte bancaire du Client.

N'oubliez pas que le traitement et l'affichage du remboursement par votre banque peuvent prendre un certain temps. Si plus de 15 jours ouvrables se sont écoulés depuis l'approbation du retour, veuillez contacter le Vendeur à : contact@emanuelaborok.com

Articles exclus du droit de rétractation :

• Articles personnalisés ou réalisés sur mesures
• Articles portés , défectueux ou sans étiquettes Articles descellés pour raisons d'hygiène (sous-vêtements, maillots de bain
• Produits impression à la demande ( certains T-shirts , hoodies et accessoires )
  

  Pour l'Europe, ces produits fabriqués à la demande sont exclus du droit de rétractation conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation,. En cas de défaut de fabrication avéré uniquement ( produit endommagé ) contactez-nous dans les 7 jours suivant la réception à contact@emanuelaborok.com avec photos à l'appui — nous procéderons à un remplacement ou remboursement intégral. 

   

  Hors Europe , ces produits ne font l'objet d'aucun retour ni remboursement sauf défaut de fabrication avéré signalé dans les 7 jours suivant la réception  à contact@emanuelaborok.com avec photos à l'appui.

   

   

   

  Reste du monde (hors Europe)

  En raison de la nature sur-commande de nos produits, nous n'acceptons pas les retours ni les échanges pour des raisons de taille ou de changement d'avis.

   

  Note sur les vestes en fourrure : Nos vestes en ffausse ourrure peuvent tailler plus petit. Nous vous recommandons de prendre une taille au-dessus de votre taille habituelle. N'hésitez pas à nous contacter à contact@emanuelaborok.com avant votre commande pour tout conseil sur les tailles.

  Veuillez vérifier attentivement les tailles avant de passer votre commande.

   

   Toutefois, si la taille commandée ne convient pas, le Client peut nous contacter dans les 7 jours suivant la réception à : contact@emanuelaborok.com

  • Si une autre taille est disponible : nous procédons à l'échange, les frais de retour restant à la charge exclusive du Client.
  • Si aucune autre taille n'est disponible : nous émettons un bon d'achat d'un montant équivalent, valable sur www.emanuelaborok.com.

  Le produit retourné doit être dans son état d'origine, non porté, avec toutes ses étiquettes et dans son emballage d'origine.

   

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Article 11. Responsabilité du Vendeur – Garantie

Les Produits vendus sur le site Internet « www.emanuelaborok.com » sont conformes à la réglementation en vigueur en France et ont des performances compatibles avec des usages non professionnels. La société « EB DESIGN » s’engage à livrer des produits répondant aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes conformément aux dispositions européennes, et notamment à la législation sur les substances chimiques règlementées.

Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient de plein droit et sans paiement complémentaire, indépendamment du droit de rétractation, conformément aux dispositions légales :

– de la garantie légale de conformité, pour les Produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande ;

– de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation.

Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Vendeur, par écrit, de la non-conformité des Produits dans un délai maximum de 8 jours ouvrés à compter de la livraison des Produits ou de la découverte des vices cachés dans les délais ci dessus visés et retourner ou rapporter en magasin les Produits défectueux dans l’état dans lequel ils ont été reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice…).

Le Vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les Produits ou pièces sous garantie jugés non conformes ou défectueux.

Les frais d’envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.

Les remboursements des Produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours ouvrés suivant la constatation par le Vendeur du défaut de conformité ou du vice caché.

Le remboursement s’effectuera par crédit sur le compte bancaire du Client.

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :

– non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu’il appartient au Client de vérifier ;

– en cas de mauvaise utilisation, d’utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du Produit, d’accident ou de force majeure.

La garantie du Vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés d’un vice.

Article 12. Protection des données personnelles

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, il est rappelé que les données nominatives demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures, notamment. Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Vendeur chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.

Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site internet « www.emanuelaborok.com » répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles, le système d’information utilisé assurant une protection optimale de ces données. Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification, d’opposition de portabilité et de limitation du traitement s’agissant des informations le concernant.

Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site internet « www.emanuelaborok.com ». 

Article 13. Propriété intellectuelle

Le contenu du site internet « www.emanuelaborok.com » est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

Article 14. Imprévision

En cas de changement de circonstances imprévisibles lors de la conclusion du contrat, conformément aux dispositions de l’article 1195 du Code civil, la Partie qui n’a pas accepté d’assumer un risque d’exécution excessivement onéreuse peut demander une renégociation du contrat à son cocontractant.

Article 15. Force majeure

Les Parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes découle d’un cas de force majeure, au sens de l’article 1218 du Code civil.

Article 16. Droit applicable – Langue

Les présentes Conditions générales de vente et les opérations qui en découlent sont régies par le droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Article 17. Litiges

Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pu être résolues entre le vendeur et le client seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (C. consom. art. L 612-1) ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

Article 18. Information précontractuelle – Acceptation du Client

Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander sur le site Internet « www.emanuelaborok.com » emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et obligation au paiement des Produits commandés, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur. 

GENERAL TERMS AND CONDITIONS OF SALE

Article 1. Scope of Application

These General Terms and Conditions of Sale apply, without restriction or reservation, to all sales concluded by the company "EB DEZIGN" ("the Seller"), owner of the brand "EMANUELA BOROK", with consumers and non-professional buyers ("the Customers or the Customer") wishing to purchase the products offered for sale by the Seller ("the Products") on the website "www.emanuelaborok.com". They specify in particular the conditions for ordering, payment, delivery and management of any returns of Products ordered by Customers.

These General Terms and Conditions of Sale may be supplemented by specific conditions set out on the website prior to any transaction with the Customer. These General Terms and Conditions of Sale apply to the exclusion of all other conditions, including those applicable to in-store sales or sales through other distribution channels. They are accessible at any time on the website "www.emanuelaborok.com" and shall prevail over any other version or contradictory document. As these General Terms and Conditions of Sale may be subject to subsequent modifications, the version applicable to the Customer's purchase is the one in force on the website at the date the order is placed.

Article 2. Products Offered for Sale

The Products offered for sale on the website "www.emanuelaborok.com" are ready-to-wear clothing and fashion accessories. The main characteristics of the Products, including specifications, illustrations and indications of dimensions or capacity, are presented on the website "www.emanuelaborok.com". The Customer is required to read them before placing any order. The choice and purchase of a Product is the sole responsibility of the Customer. The photographs and graphics presented on the website "www.emanuelaborok.com" are not contractual and shall not engage the Seller's liability. The Customer must refer to the description of each Product to know its properties, essential characteristics and delivery times, as well as, in the case of continuous or periodic supply of a good, the minimum duration of the proposed contract. Contractual information is presented in French and is confirmed at the latest at the time the Customer validates the order. For all Products shipped outside the European Union and French overseas territories, the price will be calculated excluding taxes automatically on the invoice. Customs duties or other local taxes, import duties or state taxes may be applicable. These shall be borne by and are the sole responsibility of the Customer.

Article 3. Validity Period of Product Offers

Product offers are valid within the limits of available stock, as specified when the order is placed.

Article 4. Seller's Contact Details

The Seller's contact details are as follows: EB DEZIGN – 9, rue Rousselet – 75007 PARIS – France – RCS Paris n°853577799 – Siret n°85357779900010. Email: contact@emanuelaborok.com – Phone: +33(0)6 25 96 73 75.

In accordance with the French Data Protection Act of 6 January 1978, strengthened and supplemented by the GDPR (General Data Protection Regulation) which came into force on 25 May 2018, the Customer has, at any time, the right to access, rectify, object to, erase and port all of their personal data by writing, by post and providing proof of identity, to the Seller's address mentioned above. Validation of the order by the Customer constitutes acceptance without restriction or reservation of these General Terms and Conditions of Sale. The Customer acknowledges having the legal capacity to contract and purchase the Products offered on the website "www.emanuelaborok.com".

Article 5. Orders

5.1. Placing an Order

The Customer must select on the website "www.emanuelaborok.com" the Products they wish to order, according to the following procedure:

– Step 1: The customer selects the chosen products and adds them to their cart after selecting the desired size and colour. The cart located at the top right of the screen confirms the selections by indicating the number of products it contains.

– Step 2: The customer checks the contents of their cart by clicking "order" to access the order summary. The customer can then modify their order (product, size, quantity). The total price including tax, distinguishing the product price from the delivery costs, is indicated in the summary.

– Step 3: Once the order has been checked and modified if necessary, the customer validates their cart to finalise the order by clicking "order" again. If the customer has a discount code reserved for loyal customers, they must enter it in the designated field before benefiting from it.

– Step 4: The customer enters their delivery and billing details.

All fields are required to finalise the order; unless otherwise indicated by the customer, the billing address will automatically be the same as the delivery address. If the customer has previously placed an order on the site, they have a customer account and will only need to log in with their email address and password. The customer then checks all information and clicks "confirm" to proceed with the order.

The Customer has the opportunity to check the details of their order, its total price and to correct any errors before confirming their acceptance. It is their responsibility to verify the accuracy of the order and to immediately report or correct any error.

An order is registered on the website "www.emanuelaborok.com" when the Customer accepts these General Terms and Conditions of Sale by ticking the relevant box and validates their order. This validation implies acceptance of all of these General Terms and Conditions of Sale as well as the general terms of use of the website "www.emanuelaborok.com".

The sale is only final after the Seller sends the Customer an email confirming acceptance of the order, which must be sent without delay and after full payment has been received.

Any order placed, validated by the Customer and confirmed by the Seller, under the conditions and according to the procedures described above, on the website "www.emanuelaborok.com" constitutes the formation of a distance contract between the Customer and the Seller.

Unless proven otherwise, the data recorded in the Seller's computer system constitutes proof of all transactions concluded with the Customer. The Seller reserves the right to cancel or refuse any order from a Customer with whom a dispute exists regarding payment of a previous order. The Customer may track the progress of their order on the website "www.emanuelaborok.com".

The Seller does not intend to sell Products on the website "www.emanuelaborok.com" to professionals, but only to consumers or non-professionals for their personal use. The Seller therefore reserves the right to refuse orders for the same Product in large quantities exceeding 5 items.

5.2. Order Modification

Once the order has been confirmed by the Seller, it can no longer be modified.

5.3. Order Cancellation

Once confirmed and accepted by the Seller under the conditions described above, the order cannot be cancelled, except in the exercise of the right of withdrawal or in cases of force majeure.

Article 6. Prices

Products are supplied at the prices in force on the website "www.emanuelaborok.com" at the time the order is recorded by the Seller. Prices are expressed in Euros, excluding and including tax.

For orders outside the European Union: Prices displayed on the site are indicated in euros (€) excluding taxes. Local taxes, customs duties, import fees or other state taxes applicable in the country of delivery are not included in the displayed price and are the exclusive responsibility of the Customer. The Seller cannot be held responsible for additional charges imposed by the customs authorities of the destination country.

Prices take into account any reductions granted by the Seller on the website "www.emanuelaborok.com". These prices are firm and non-revisable during their period of validity, as indicated on the website "www.emanuelaborok.com", the Seller reserving the right, outside this period of validity, to modify prices at any time. They do not include processing, shipping, transport and delivery costs, which are charged additionally under the conditions indicated on the website "www.emanuelaborok.com" and calculated prior to placing the order.

If the Customer requests a faster or more expensive shipping method than standard shipping, the additional delivery costs, as they appear at the time the Customer validates the order, are entirely at their expense. The payment requested from the Customer corresponds to the total amount of the purchase, including these costs.

Specific orders from the Customer may be considered. Where applicable, they will be subject to a prior quote accepted by the Customer. Quotes issued by the Seller are valid for one month from their date of issue. A quote-based order is only considered accepted after payment of a 50% deposit on the order amount. This deposit cannot under any circumstances be qualified as a down payment.

An invoice is issued by the Seller and provided to the Customer upon delivery of the ordered Products.

Article 7. Payment Terms

The price is payable in full on the day the order is placed by the Customer, by secure payment, according to the following methods: by bank card: Carte Bancaire, Visa, MasterCard, American Express.

Payment by bank card is irrevocable, except in cases of fraudulent use of the card. In this case, the Customer may request cancellation of the payment and restitution of the corresponding amounts. Payment data is exchanged in encrypted form.

Article 8. Deliveries

Products available in stock

Products ordered by the Customer will be delivered within metropolitan France within 5 to 10 business days and for all deliveries outside metropolitan France within 7 to 21 business days from order confirmation.

Pre-order products (made-to-order)

For products manufactured to order, the manufacturing lead time is indicated on the product page at the time of ordering and is generally 21 business days before shipment. Once the Product is manufactured, delivery times are as follows:

• Metropolitan France: 2 to 7 business days after manufacturing
• Europe: 5 to 10 business days after manufacturing
• Rest of the world: 7 to 21 business days after manufacturing

Products manufactured via our print-on-demand partner (t-shirts, caps…)

These products are manufactured after receipt of the order. The total lead time includes:

• Manufacturing: 2 to 5 business days
• Delivery France/Europe: 3 to 7 business days after manufacturing
• International delivery: 5 to 21 business days after manufacturing

Express shipping may result in faster delivery times.

In all cases, the Seller undertakes to deliver within a maximum of 30 business days for metropolitan France and 45 business days for international deliveries. Beyond this period, the Customer may request termination of the contract in accordance with articles L.216-2, L.216-3 and L.241-4 of the French Consumer Code.

The Customer will be informed by email of the shipment of their order with a tracking number. Delivery is constituted by the transfer to the Customer of physical possession or control of the Product. The Seller bears the risks of transport for sending the product and is required to reimburse the Customer in the event of damage caused during transport.

Unless in special circumstances or unavailability of one or more Products, ordered Products will be delivered in a single shipment. The Seller undertakes to make best efforts to deliver the products ordered by the Customer within the above-mentioned timeframes. However, these timeframes are provided as an indication only.

For deliveries within metropolitan France and Europe: if the Products have not been delivered within 30 business days after the indicative delivery date, for any reason other than force majeure or the Customer's fault, the sale may be cancelled at the Customer's written request under the conditions provided for in articles L.216-2, L.216-3 and L.241-4 of the French Consumer Code.

For deliveries outside Europe: the maximum period is 45 business days after the indicative delivery date.

Amounts paid by the Customer will then be refunded no later than fourteen days following the date of contract termination, excluding any compensation or deduction.

Liability during transport

In accordance with French legislation, the Seller bears the risks of transport for all deliveries to the Customer. In the event of damage or loss of the parcel during delivery, the Customer must:

1. Report the problem to the carrier upon receipt (reservations on the delivery note)
2. Contact the Seller within 8 business days of delivery at: contact@emanuelaborok.com with supporting photographs

The Seller undertakes to refund or replace the damaged Product. However, for parcels returned by the Customer to the Seller, the risks of loss or damage during return transport are the exclusive responsibility of the Customer. It is recommended to use tracked and insured shipping.

Deliveries outside the European Union (including the United States)

For orders delivered outside the European Union, once the parcel has been handed to the carrier and the tracking number communicated to the Customer, the Seller cannot be held responsible for delays, losses or damage occurring during international transport, as these fall under the exclusive responsibility of the carrier.

In the event of a lost or damaged parcel, the Customer must:

1. Report the problem directly to the carrier
2. Contact the Seller within 7 days of the expected delivery date at: contact@emanuelaborok.com with their order number and supporting photographs

The Seller will examine each case individually and may, at its sole discretion, offer a commercial gesture in the form of a partial refund or gift voucher.

Returns outside the European Union

For customers located outside the European Union, returns are not accepted except in the case of a defective or non-conforming product. Return costs and the risks of loss or damage during return transport are the exclusive responsibility of the Customer. The Seller cannot be held responsible for returned parcels lost or damaged during transport. It is strongly recommended to use tracked and insured shipping.

Size exchange — Faux fur jackets

Our faux fur jackets may run small. We recommend sizing up from your usual size. If in doubt, contact us before placing your order at: contact@emanuelaborok.com

Europe (European Union)

In accordance with the legal right of withdrawal, the Customer has 14 days from receipt to return the product and obtain a full refund, size exchange or gift voucher, according to their preference. If another size is available: we proceed with the exchange. If no other size is available: we offer either a full refund or a gift voucher of equivalent value, valid on www.emanuelaborok.com. Return costs are at the Customer's expense. The product must be returned in its original condition, unworn, with all its tags.

Outside the European Union (including the United States)

Due to the made-to-order nature of our products, we do not accept refunds for size reasons. However, if the ordered size does not fit, the Customer may contact us within 7 days of receipt at: contact@emanuelaborok.com. If another size is available: we proceed with the exchange, return costs remaining the exclusive responsibility of the Customer. If no other size is available: we issue a gift voucher of equivalent value, valid on www.emanuelaborok.com. The returned product must be in its original condition, unworn, with all its tags and in its original packaging.

To offer you quality products in the best timeframes, some EMANUELA BOROK t-shirts and accessories are manufactured and shipped by carefully selected manufacturing partners. In the event of an exceptional incident related to the shipping or manufacturing of these products, we undertake to inform you promptly and find the best solution: reshipment or full refund.

Article 9. Transfer of Ownership – Transfer of Risk

The transfer of ownership of the Products from the Seller to the Customer will only occur after full payment of the price by the latter, regardless of the delivery date of said Products. Regardless of the date of transfer of ownership of the Products, the transfer of risks of loss and deterioration relating thereto will only occur when the Customer takes physical possession of the Products. The Products therefore travel at the Seller's risk.

Article 10. Right of Withdrawal

For Europe, in accordance with applicable legal provisions, the Customer has a period of fourteen days from receipt of the Product to exercise their right of withdrawal with the Seller, without having to justify reasons or pay any penalty, for the purpose of exchange or refund.

Step 1 — Notify the return: The Customer must inform the Seller of their decision to withdraw within this 14-day period by contacting: contact@emanuelaborok.com

Step 2 — Return the parcel: If the return is accepted, the Customer has 8 business days from the Seller's agreement to return the Product in its original and complete condition (packaging, accessories, instructions…), accompanied by the purchase invoice.

Damaged, soiled or incomplete Products will not be accepted for return. Return costs are at the Customer's expense.

Once the returned item has been received and validated by the Seller, the Customer will be offered the choice of an exchange or a full refund. The refund will be made within 14 days of the return being validated, by credit to the Customer's bank account.

Please note that processing and display of the refund by your bank may take some time. If more than 15 business days have elapsed since the return was approved, please contact the Seller at: contact@emanuelaborok.com

Items excluded from the right of withdrawal:

• Personalised or custom-made items
• Worn, defective or untagged items
• Items unsealed for hygiene reasons (underwear, swimwear)
• Print-on-demand products (certain t-shirts, hoodies and accessories)

For Europe, these made-to-order products are excluded from the right of withdrawal in accordance with article L.221-28 of the French Consumer Code. In the event of a proven manufacturing defect only (damaged product), contact us within 7 days of receipt at contact@emanuelaborok.com with supporting photographs — we will proceed with a replacement or full refund.

Outside Europe, these products are not subject to any return or refund except in the case of a proven manufacturing defect reported within 7 days of receipt at contact@emanuelaborok.com with supporting photographs.

Rest of the world (outside Europe)

Due to the made-to-order nature of our products, we do not accept returns or exchanges for size reasons or change of mind. Note on fur jackets: Our faux fur jackets may run small. We recommend sizing up from your usual size. Do not hesitate to contact us at contact@emanuelaborok.com before placing your order for any sizing advice. Please check sizes carefully before placing your order.

However, if the ordered size does not fit, the Customer may contact us within 7 days of receipt at: contact@emanuelaborok.com. If another size is available: we proceed with the exchange, return costs remaining the exclusive responsibility of the Customer. If no other size is available: we issue a gift voucher of equivalent value, valid on www.emanuelaborok.com. The returned product must be in its original condition, unworn, with all its tags and in its original packaging.

Article 11. Seller's Liability – Warranty

The Products sold on the website "www.emanuelaborok.com" comply with the regulations in force in France and have performance levels compatible with non-professional use. The company "EB DEZIGN" undertakes to deliver products meeting the requirements in force regarding the safety and health of persons in accordance with European provisions, and in particular legislation on regulated chemical substances.

The Products supplied by the Seller benefit by right and without additional payment, independently of the right of withdrawal, in accordance with legal provisions: – from the legal warranty of conformity, for Products that are apparently defective, damaged or do not correspond to the order; – from the legal warranty against hidden defects arising from a defect in material, design or manufacture affecting the delivered products and rendering them unfit for use.

In order to assert their rights, the Customer must inform the Seller, in writing, of the non-conformity of the Products within a maximum of 8 business days from delivery of the Products or discovery of hidden defects, and return the defective Products in the condition in which they were received with all elements (accessories, packaging, instructions…).

The Seller will refund, replace or repair the Products or parts under warranty deemed non-conforming or defective. Shipping costs will be refunded based on the invoiced rate and return costs will be refunded upon presentation of supporting documents. Refunds for Products deemed non-conforming or defective will be made as soon as possible and no later than 14 business days following the Seller's finding of the non-conformity or hidden defect. The refund will be made by credit to the Customer's bank account.

The Seller's liability cannot be engaged in the following cases: – non-compliance with the legislation of the country in which the products are delivered, which it is the Customer's responsibility to verify; – in the event of misuse, use for professional purposes, negligence or failure to maintain on the part of the Customer, as well as in the event of normal wear of the Product, accident or force majeure.

The Seller's warranty is, in any event, limited to the replacement or refund of non-conforming or defective Products.

Article 12. Personal Data Protection

Pursuant to Law 78-17 of 6 January 1978 as amended by Law n°2018-493 of 20 June 2018, it is noted that the personal data requested from the Customer is necessary for processing their order and issuing invoices, in particular. This data may be communicated to the Seller's potential partners responsible for the execution, processing, management and payment of orders.

The processing of information communicated through the website "www.emanuelaborok.com" meets legal requirements regarding personal data protection, the information system used ensuring optimal protection of this data. The Customer has, in accordance with applicable national and European regulations, a permanent right of access, modification, rectification, objection, portability and restriction of processing regarding information concerning them. This right may be exercised under the conditions and according to the procedures defined on the website "www.emanuelaborok.com".

Article 13. Intellectual Property

The content of the website "www.emanuelaborok.com" is the property of the Seller and its partners and is protected by French and international laws relating to intellectual property. Any total or partial reproduction of this content is strictly prohibited and may constitute an act of infringement.

Article 14. Unforeseen Circumstances

In the event of a change in circumstances unforeseeable at the time of conclusion of the contract, in accordance with the provisions of article 1195 of the French Civil Code, the Party that has not accepted the risk of excessively onerous performance may request renegotiation of the contract from the other party.

Article 15. Force Majeure

The Parties cannot be held responsible if the non-performance or delay in performance of any of their obligations as described herein results from a case of force majeure within the meaning of article 1218 of the French Civil Code.

Article 16. Applicable Law – Language

These General Terms and Conditions of Sale and the transactions arising therefrom are governed by French law. They are written in French. In the event that they are translated into one or more languages, only the French text shall prevail in the event of a dispute.

Article 17. Disputes

All disputes to which the purchase and sale transactions concluded under these General Terms and Conditions of Sale may give rise, concerning their validity, interpretation, performance, termination, consequences and follow-up, which could not be resolved between the Seller and the Customer, shall be submitted to the competent courts under common law conditions.

The Customer is informed that they may in any event resort to conventional mediation, in particular with the Consumer Mediation Commission (French Consumer Code art. L 612-1) or with existing sectoral mediation bodies, or to any alternative dispute resolution method (conciliation, for example) in the event of a dispute.

Article 18. Pre-contractual Information – Customer Acceptance

The act of a natural person (or legal entity) placing an order on the website "www.emanuelaborok.com" entails full and unreserved acceptance of these General Terms and Conditions of Sale and an obligation to pay for the ordered Products, which is expressly acknowledged by the Customer, who waives, in particular, the right to rely on any contradictory document that would be unenforceable against the Seller